Pour y voir plus clair, nous vous présenterons en quoi consiste le RQAP et par la suite les arrimages à faire avec nos modes de rémunération.
Nouveau régime en vigueur depuis le 1er janvier 2006, tous nous y contribuons : pour les médecins à honoraires fixes par une déduction à la source, et sur notre déclaration de revenus pour les médecins à tarif horaire et à l’acte.
La rémunération maximale admissible est de 59,000 $/an depuis le 1er janvier 2007. Tel qu’illustré au tableau ci-dessous, deux régimes sont proposés au choix des parents, avec des pourcentages de revenus versés selon le nombre de semaines de prestations.
PATERNITÉ : exclusif au père;
PARENTALES : peuvent être prises par l’un ou l’autre des parents ou partagés entre les deux;
D’ADOPTION : partageable entre les parents. La prestation maximale hebdomadaire est de 851 $ pour les semaines à 75 % du revenu maximal admissible.
Avec le RQAP, le médecin rémunéré à honoraires fixes continue de recevoir des prestations au-delà des 21 semaines selon les modalités prévues, jusqu’à concurrence de 50 semaines dans le régime de base ou 40 semaines dans le régime particulier, si le conjoint ne reçoit pas de prestations parentales.
Pour les médecins rémunérés à tarif horaire, les choses se compliquent. Actuellement, le RQAP n’est pas coordonné avec le programme d’allocation de maternité. En termes clairs, une femme médecin peut commencer à se prévaloir de l’allocation de maternité et décider que le RQAP ne débute qu’à l’accouchement. Elle continue de recevoir son allocation prévue à l’Entente, jusqu’à concurrence des 12 semaines prévues, et par la suite, elle commencera à recevoir les prestations du RQAP pour les semaines résiduelles selon le régime choisi.
Le médecin rémunéré à tarif horaire ne peut recevoir simultanément l’allocation de congé de maternité et les prestations du RQAP.
Nous espérons ne pas avoir créé davantage de confusion. S’il persistait des interrogations, n’hésitez pas à contacter notre secrétariat.